Comité de Protection des Personnes Sud Mediterrannee 1

>> DOCUMENTATION

Les Autres Comités de Protection des Personnes

Les CPP de l’interrégion "Sud Méditerranée"

Documentation Générale

	Recherches concernant les enfants
	Glossaire des termes utilisés dans le cadre des Recherches Biomédicales

	Est- ce que l’ajout de nouveaux investigateurs constitue une modification substantielle ?
	A quelle autorité compétente doit-on déclarer la recherche ?
	La Constitution de collection d’échantillons biologiques humains
	Le fichier national des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales
	Qu’est-ce qu’une recherche en soins courants ?
	Quand doit-on demander une autorisation pour un lieu de recherche ?
	Quelle est la durée de conservations des documents relatifs à une recherche biomédicale ?
	Quels éléments doivent apparaître dans la lettre d’information ?

>> INFORMATIONS GENERALES

	15ème Colloque de la Conférence Nationale des Comités de Protection des Personnes
	16ème Colloque de la Conférence Nationales des Comités de Protection des Personnes

>> PRESENTATION

	Composition du CPP Sud Méditerrannée 1
	Fonctions du CPP Sud Méditerranée 1

	Calendrier 2011
	Calendrier 2012

	Résultats de la séance du 8 juillet 2009
	Résultats de la séance du 13 mai 2009
	Résultats de la séance du 9 juillet 2008
	Résultats de la séance du 11 juin 2008
	Resultats de la séance du 12 novembre 2008
	Résultats de la séance du 10 décembre 2008
	Résultars de la séance du 14 janvier 2009
	Résultats de la séance du 11 mars 2009
	Résultats de la séance du 8 avril 2009
	Résultats de la séance du 10 juin 2009
	Résultats de la séance du 9 septembre 2009
	Résultats de la séance du 9 décembre 2009
	Résultats de la séance du 10 novembre 2010

>> SOUMISSION DES DOSSIERS

Nouveaux protocoles

	Projet de recherche biomédicale portant sur un médicament à usage humain
	Projet de recherche biomédicale portant sur un produit cosmétique ou de tatouage
	Curriculum Vitae
	Projet de recherche biomédicale portant sur un dispositif médical ou sur un dispositif médical de diagnostic in vitro
	Projet de recherche biomédicale ne portant pas sur un produit mentionné à l’article L. 5311-1 du code de la santé publique
	Projet de recherche biomédicale portant sur les produits sanguins labiles, les organes, les tissus d’origine humaine ou animale et les préparations de thérapie cellulaire mentionnées à l’article L. 1243-1 du Code de la Santé Publique
	Dépôt de dossier - Documents à fournir
	Lettre d’information
	Formulaire de consentement
	Recherches visant à évaluer les soins courants
	Déclarations et demandes d’autorisation de conservation et de préparation à des fins scientiques d’éléments du corps humain
	COORDONNEES DU COMITE
	AUTORITE COMPETENTE DES CHANGEMENTS AU 1er juin 2008
	Recherche non-interventionnelle
	SUPPRESSION DES TAXES AU 1er janvier 2009

Protocoles en cours

Protocole ayant reçu un avis favorable après le 27 août 2006

	Amendement
	Fin de la Recherche

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